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Albussac

Réunion du conseil municipal mardi 12 mars 2024 à 20h00

Publié le 7 mars 2024

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le mardi 12 mars 2024 à 20 heures à la mairie d’Albussac.

Ordre du jour :

– Comptes de gestion et comptes administratifs 2023
– Clé de répartition des charges entre la Commune, le Service de l’Eau et le Service de l’Assainissement
– Participation fiscalisée à la FDEE 19 (Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie)
– Renouvellement adhésion C.A.U.E. 19 (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)
– Agents territoriaux — Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
– Renouvellement adhésion au PEFC (Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières)
– Biens de section – procédure
– Questions diverses.