Réunion du conseil municipal vendredi 2 février à 20 heures
Le conseil municipal se réunira en session ordinaire le vendredi 2 février 2024 à 20 heures à la mairie d’Albussac.
Ordre du jour :
– Diagnostic d’assainissement et révision du schéma directeur
– Convention de servitudes Enedis — Commune d’Albussac (ZC 48 – aux Roubeyras)
– Contrats de maintenance logiciel et matériel
– Défense incendie : cartographie et contrôle des poteaux incendie
– Convention SPA — Commune d’Albussac
– Renouvellement dérogation temps scolaire – rentrée septembre 2024
– Créations et suppressions de postes (modification horaires)
– Protection sociale des agents communaux
– Demandes de subvention de fonctionnement – Associations
– Avenant mandat Commune d’Albussac — société 36 H Immo
– Renouvellement adhésion PEFC (programme de reconnaissance des certifications forestières)
– Questions diverses.
– Convention de servitudes Enedis — Commune d’Albussac (ZC 48 – aux Roubeyras)
– Contrats de maintenance logiciel et matériel
– Défense incendie : cartographie et contrôle des poteaux incendie
– Convention SPA — Commune d’Albussac
– Renouvellement dérogation temps scolaire – rentrée septembre 2024
– Créations et suppressions de postes (modification horaires)
– Protection sociale des agents communaux
– Demandes de subvention de fonctionnement – Associations
– Avenant mandat Commune d’Albussac — société 36 H Immo
– Renouvellement adhésion PEFC (programme de reconnaissance des certifications forestières)
– Questions diverses.